Bureau Communautaire du 20 septembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-181Adoption du procès-verbal du Bureau communautaire du 21 juin 2023 - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-182ADEME (agence de la transition écologique) : candidature dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêts - Trajectoires d'adaptation au changement climatique - Délibération28/09/202328/09/2023
2023-183Association Les Amis de la Coccinelle à 7 points : convention de partenariat pour l'escape game "Le mystère Marcellin Darwin" et attribution d'une subvention - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-184Longjumeau - Étude urbaine de reconversion du site hospitalier : signature de la convention relative aux modalités de financement avec la ville de Longjumeau et le Groupe hospitalier Nord Essonne - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-185Palaiseau - ZAC du quartier de l'École polytechnique : signature de l'avenant n°2 à la convention d'occupation temporaire des parcelles H563 et H549 avec la Société du Grand Paris (SGP) pour la ligne 18 du Grand Paris Express - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-186ZAC de Moulon : avis sur le projet de Programme des équipements publics (PEP) du dossier de réalisation modificatif n°2 - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-187Fête de la science 2023 : attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-188Association The French Proptech : signature de la convention de partenariat Territoire innovant - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-189Association Comité d'organisation de l'interfilières (COI) : signature de la convention d'objectifs et attribution d'une subvention pour l'événement "L'interfilières Paris-Saclay" - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-190Salon de l'étudiant Paris-Saclay : signature d'une convention d'objectifs avec les établissements d'enseignement supérieur et attribution d'une subvention - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-191Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : signature de la convention d'accompagnement pour la définition d'une stratégie numérique responsable - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-192Caisse d'allocations familiales (CAF) de l'Essonne - Fonds locaux : signature de la convention d'objectifs et de financement pour la mise en place d'un Réseau d'acteurs jeunesse (Réaj) - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-193Association Le Triangle Vert : renouvellement de l'adhésion au titre de l'année 2023 - Délibération28/09/202328/09/2023
2023-194Gestion des aires d'accueil des gens du voyage : signature de la convention avec l'Etat - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-195Demandes de subventions auprès de l'agence de l'Eau Seine Normandie et du Conseil départemental de l'Essonne concernant la réalisation des études de diagnostic permanent et les analyses des risques de défaillances du système d'assainissement - Délibération28/09/202328/09/2023
2023-196Ateliers Santé Ville Intercommunaux : mise en place d'un fonds pour l'attribution de subventions 2023 - Délibération28/09/202328/09/2023
2023-197Palaiseau - Désimperméabilisation, aménagement et végétalisation de la place de l'Hôtel de ville : demandes de subventions auprès de l'Etat, de la région Île-de-France et de l'Agence de l'eau Seine Normandie - Délibération - Annexe28/09/202328/09/2023
2023-198Linas - Projet de déclaration d'utilité publique (DUP) relatif au réaménagement de la rue de Guillerville : levée des réserves émises par le commissaire enquêteur - Délibération - Annexe - Annexe28/09/202328/09/2023